Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A créé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Sct. Chapitre IV : Agence régionale de santé de Guyane , Art. D1444-1, Sct. Chapitre V : Agence régionale de santé de Martinique , Art. D1445-1, Art. D1445-2, Sct. Chapitre VI : Agence régionale de santé de Mayotte A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-7, Art. D1446-1, Art. D1443-8, Art. D1446-2, Art. D1443-9, Art. D1446-3, Art. D1443-11, Art. D1446-4 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-29, Art. D1446-15, Art. D1443-30, Art. D1446-17, Art. D1443-31, Art. D1446-18, Art. D1443-32, Art. D1446-19, Art. D1443-33, Art. D1446-20 A créé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1446-5, Art. D1446-6 A créé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1446-10 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-9 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1432-29, Sct. Chapitre III : Agence régionale de santé de La Réunion A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-6 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1446-2, Art. D1446-3, Art. D1446-4, Art. D1446-7, Art. D1446-8, Art. D1446-9, Art. D1446-11, Art. D1446-12, Art. D1446-13, Art. D1446-17, Art. D1446-18, Art. D1446-19, Art. D1446-20 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D4031-16 A créé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1446-14, Art. D1446-16 A abrogé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Sct. Section 4 : Conseil de surveillance , Art. D1443-36, Art. D1443-37, Art. D1443-38, Art. D1443-39 A abrogé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Sct. Sous-section 1 : Conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion , Sct. Sous-section 2 : Conférence de la santé et de l'autonomie de Mayotte , Sct. Sous-section 3 : Dispositions communes aux conférences de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-3, Art. D1443-2 A abrogé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-14, Art. D1443-16, Art. D1443-24, Art. D1443-27, Art. D1443-34, Art. D1443-35 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-19, Art. D1446-7, Art. D1443-20, Art. D1446-8, Art. D1443-21, Art. D1446-9, Art. D1443-22, Art. D1446-11, Art. D1443-23, Art. D1446-12, Art. D1443-25, Art. D1446-13 A abrogé les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Sct. Sous-section 1 : Commissions de coordination des politiques publiques de santé de La Réunion , Sct. Sous-section 2 : Commission de coordination des politiques publiques de santé de Mayotte , Art. D1443-10 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-4, Art. D1443-3 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-3, Art. D1443-4, Art. D1443-5 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-12, Art. D1443-6 A modifié les dispositions suivantes : - Code de la santé publique Art. D1443-15, Art. D1443-7, Art. D1443-18, Art. D1443-8
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000041484325#art-1