Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

DECRET · n° 2020-959

Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

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Titre Ier : EMPLOIS SUPÉRIEURS HOSPITALIERS

Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS DE DIRECTEUR DE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ET DE CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL

Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES À CERTAINS EMPLOIS SUPÉRIEURS HOSPITALIERS

capo Chapitre Ier : Emplois concernésChapitre Ier : Emplois concernés

capo Chapitre II : Modalités de sélectionChapitre II : Modalités de sélection

capo Chapitre III : Conditions d'emploiChapitre III : Conditions d'emploi

Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS FONCTIONNELS

Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES

capo Chapitre Ier : Dispositions diversesChapitre Ier : Dispositions diverses

capo Chapitre II : Dispositions transitoires et finalesChapitre II : Dispositions transitoires et finales