Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2021-1206
Décret n° 2021-1206 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Lille et approbation de ses statuts
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Chapitre Ier : L'UNIVERSITÉ DE LILLE
Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES
Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UNIVERSITÉ DE LILLESTATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UNIVERSITÉ DE LILLE
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS
Titre II : STRUCTURE
capo Chapitre Ier : Les composantesChapitre Ier : Les composantes
capo Chapitre II : Les établissements-composantesChapitre II : Les établissements-composantes
capo Chapitre III : Les départements universitaires et les services communsChapitre III : Les départements universitaires et les services communs
Titre III : GOUVERNANCE
capo Chapitre Ier : Le président et le comité de directionChapitre Ier : Le président et le comité de direction
sezione Section 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielleSection 1 : Le président de l'université et l'équipe présidentielle
sezione Section 2 : Le comité de directionSection 2 : Le comité de direction
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section 1 : Le conseil d'administrationSection 1 : Le conseil d'administration
sezione Section 2 : Le conseil scientifiqueSection 2 : Le conseil scientifique
sezione Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaireSection 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire
sezione Section 4 : Dispositions communes au conseil scientifique et au conseil de la formation et de la vie universitaireSection 4 : Dispositions communes au conseil scientifique et au conseil de la formation et de la vie universitaire
sezione Section 5 : L'assemblée des conseils scientifique et de la formation et de la vie universitaire en formation restreinteSection 5 : L'assemblée des conseils scientifique et de la formation et de la vie universitaire en formation restreinte
capo Chapitre III : Les autres instances centralesChapitre III : Les autres instances centrales
capo Chapitre IV : Les instances déconcentréesChapitre IV : Les instances déconcentrées
capo Chapitre V : Dispositions électoralesChapitre V : Dispositions électorales
capo Chapitre VI : Gouvernance de la recherche et de la formation doctoraleChapitre VI : Gouvernance de la recherche et de la formation doctorale
capo Chapitre VII : Partenariats de l'établissement public expérimentalChapitre VII : Partenariats de l'établissement public expérimental
sezione Section 1 : Les organismes de rechercheSection 1 : Les organismes de recherche
sezione Section 2 : Le Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de LilleSection 2 : Le Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) de Lille
sezione Section 3 : L'Institut Pasteur de LilleSection 3 : L'Institut Pasteur de Lille
sezione Section 4 : Les établissements associésSection 4 : Les établissements associés
Titre IV : RÉGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET TERME DE L'EXPÉRIMENTATION
Titre V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
sezione AnnexeAnnexe