Décret n° 2021-1207 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Montpellier et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2021-1207
Décret n° 2021-1207 du 20 septembre 2021 portant création de l'Université de Montpellier et approbation de ses statuts
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Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER
Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER
Chapitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER "
Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Dispositions relatives à la structuration de l'Université de Montpellier
Titre III : Dispositions relatives à la gouvernance de l'Université de Montpellier
capo Chapitre Ier : Les organes de directionChapitre Ier : Les organes de direction
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
Titre IV : Dispositions relatives aux autres commissions et comités
Titre V : Dispositions relatives aux relations entre l'Université de Montpellier et l'établissement-composante