Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2021-1290
Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts
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Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université
Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ "
Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITÉ
capo Chapitre Ier : Les établissements-composantesChapitre Ier : Les établissements-composantes
capo Chapitre 2 : Les pôlesChapitre 2 : Les pôles
capo Chapitre 3 : Les composantesChapitre 3 : Les composantes
capo Chapitre 4 : Les structures de rechercheChapitre 4 : Les structures de recherche
capo Chapitre 5 : Les écoles universitaires de rechercheChapitre 5 : Les écoles universitaires de recherche
capo Chapitre 6 : Les services universitairesChapitre 6 : Les services universitaires
Titre 3 : ENGAGEMENTS DES MEMBRES
Titre 4 : GOUVERNANCE ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT
capo Chapitre 1er : Le présidentChapitre 1er : Le président
capo Chapitre 2 : Les instancesChapitre 2 : Les instances
sezione Section 1 : Le conseil d'administrationSection 1 : Le conseil d'administration
sezione Section 2 : Le directoireSection 2 : Le directoire
sezione Section 3 : Le conseil académiqueSection 3 : Le conseil académique
sezione Section 4 : Le conseil d'orientation stratégiqueSection 4 : Le conseil d'orientation stratégique
sezione Section 5 : Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de rechercheSection 5 : Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de recherche
sezione Section 6 : Les instances représentatives des personnelsSection 6 : Les instances représentatives des personnels
capo Chapitre 3 : L'administration universitaireChapitre 3 : L'administration universitaire
Titre 5 : GOUVERNANCE DES PÔLES
capo Chapitre 1er : Le directeur de pôleChapitre 1er : Le directeur de pôle
capo Chapitre 2 : Instances des pôlesChapitre 2 : Instances des pôles
Titre 6 : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
capo Chapitre 1er : Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôleChapitre 1er : Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôle
capo Chapitre 2 : Dispositions relatives au fonctionnement des conseils universitaires et de pôleChapitre 2 : Dispositions relatives au fonctionnement des conseils universitaires et de pôle
Titre 7 : DISPOSITIONS DIVERSES
Titre 8 : RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET OUVERTURE SUR LE MONDE
Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE