Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
DECRET · n° 2021-1645
Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
capo Chapitre Ier : Fonctions et obligations généralesChapitre Ier : Fonctions et obligations générales
sezione Section 1 : Missions et obligations de serviceSection 1 : Missions et obligations de service
sezione Section 2 : Exercice des fonctions et positionsSection 2 : Exercice des fonctions et positions
capo Chapitre II : DisciplineChapitre II : Discipline
Titre II : AGENTS TITULAIRES
capo Chapitre Ier : Dispositions communesChapitre Ier : Dispositions communes
capo Chapitre II : Dispositions particulières relatives aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliersChapitre II : Dispositions particulières relatives aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
capo Chapitre III : Dispositions particulières relatives aux professeurs des universités-praticiens hospitaliersChapitre III : Dispositions particulières relatives aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PRATICIENS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES ET AUX AGENTS NON TITULAIRES
capo Chapitre Ier : Dispositions particulières relatives aux praticiens hospitaliers universitairesChapitre Ier : Dispositions particulières relatives aux praticiens hospitaliers universitaires
capo Chapitre II : Dispositions particulières relatives aux agents non titulairesChapitre II : Dispositions particulières relatives aux agents non titulaires
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, DIVERSES ET FINALES
capo Chapitre Ier : Dispositions transitoiresChapitre Ier : Dispositions transitoires
capo Chapitre II : Dispositions diverses et finalesChapitre II : Dispositions diverses et finales