Décret n° 2021-1838 du 24 décembre 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières
DECRET · n° 2021-1838
Décret n° 2021-1838 du 24 décembre 2021 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière de règles générales et portant abrogation de dispositions relatives à la police des carrières
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Chapitre Ier : Dispositions communes à toutes les zones de travaux et installations
sezione Section 1 : Organisation du travailSection 1 : Organisation du travail
sezione Section 2 : Principes généraux de sécuritéSection 2 : Principes généraux de sécurité
sezione Section 3 : Principes de sécurité incendie et explosionSection 3 : Principes de sécurité incendie et explosion
Chapitre II : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert
sezione Section 1 : Champ d'applicationSection 1 : Champ d'application
sezione Section 2 : Mesures et moyens de prévention des risquesSection 2 : Mesures et moyens de prévention des risques
Chapitre III : Dispositions complémentaires pour les installations de surface
sezione Section 1 : Champ d'applicationSection 1 : Champ d'application
sezione Section 2 : Mesures et moyens de préventionSection 2 : Mesures et moyens de prévention
Chapitre IV : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains
sezione Section 1 : Champ d'applicationSection 1 : Champ d'application
sezione Section 2 : Mesures et moyens de préventionSection 2 : Mesures et moyens de prévention
Chapitre V : Contrôle de la réglementation
Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES
Titre III : DISPOSITIONS FINALES