Décret n° 2022-1304 du 10 octobre 2022 portant approbation des statuts de l'Académie des beaux-arts
DECRET · n° 2022-1304
Décret n° 2022-1304 du 10 octobre 2022 portant approbation des statuts de l'Académie des beaux-arts
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Annexe
STATUTS DE L'ACADÉMIE DES BEAUX-ARTS
Titre Ier : STATUT ET VOCATION
Titre II : COMPOSITION
sezione Section 1 : Les membresSection 1 : Les membres
sezione Section 2 : Les membres associés étrangersSection 2 : Les membres associés étrangers
sezione Section 3 : Les correspondantsSection 3 : Les correspondants
Titre III : ORGANISATION ET ADMINISTRATION
sezione Section 1 : L'assembléeSection 1 : L'assemblée
sezione Section 2 : La commission administrativeSection 2 : La commission administrative
sezione Section 3 : Le bureauSection 3 : Le bureau
sezione Section 4 : Le secrétaire perpétuelSection 4 : Le secrétaire perpétuel
sezione Section 5 : Les autres commissionsSection 5 : Les autres commissions
Titre IV : TRAVAUX ACADÉMIQUES ET PUBLICATIONS
Titre V : FONDATIONS ET RESSOURCES
Titre VI : DISPOSITIONS FINALES