Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements de Toulouse

DECRET · n° 2022-1537

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements de Toulouse

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Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE

Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

sezione AnnexeAnnexe

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE TOULOUSE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE TOULOUSE "

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Missions et compétences

Titre III : Gouvernance

capo Chapitre Ier : Organisation généraleChapitre Ier : Organisation générale

capo Chapitre II : La présidenceChapitre II : La présidence

capo Chapitre III : Le conseil d'administrationChapitre III : Le conseil d'administration

capo Chapitre IV : Le directoireChapitre IV : Le directoire

capo Chapitre V : Le sénat académiqueChapitre V : Le sénat académique

capo Chapitre VI : Le parlement étudiantChapitre VI : Le parlement étudiant

capo Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégiqueChapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique

capo Chapitre VIII : Les pôles de rechercheChapitre VIII : Les pôles de recherche

capo Chapitre IX : Le doctorat de l'UTChapitre IX : Le doctorat de l'UT

capo Chapitre IX : Le doctorat de la COMUEChapitre IX : Le doctorat de la COMUE

Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Titre VI : Dispositions finales

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "