Art. 1
1 / 6En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. R6123-38-3, Art. R6123-38-4, Art. R6123-38-5, Art. R6123-38-6, Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes, Sct. Sous-section 2 : Réanimation adulte, Sct. Sous-section 3 : Réanimation pédiatrique et réanimation pédiatrique spécialisée, Sct. Sous-section 4 : Surveillance continue pédiatrique., Art. R6123-38-7 A créé les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. R6123-34-1, Art. R6123-34-2, Art. R6123-34-3, Art. R6123-34-4 A créé les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. R6123-36-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. R6122-25, Sct. Section 2 : Soins critiques, Art. R6123-33, Art. R6123-34, Art. R6123-35, Art. R6123-36, Art. R6123-37, Art. R6123-38 A modifié les dispositions suivantes : -Code de la santé publique Art. R6123-38-1, Art. R6123-38-2
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000045672385#art-1