Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
DECRET · n° 2023-1034
Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
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Sommaire du texte
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Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes
Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation
sezione AnnexeAnnexe
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
sezione Section I : Etablissements - composantesSection I : Etablissements - composantes
sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Le statut du présidentChapitre Ier : Le statut du président
sezione Section I : La présidence de l'UGASection I : La présidence de l'UGA
sezione Section II : Les attributions du président de l'UGASection II : Les attributions du président de l'UGA
sezione Section III : L'équipe présidentielleSection III : L'équipe présidentielle
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
sezione Section IV : Les vice-présidencesSection IV : Les vice-présidences
sezione Section V : Le bureauSection V : Le bureau
sezione Section VI : Le directoire de l'UGASection VI : Le directoire de l'UGA
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section I : Le conseil d'administrationSection I : Le conseil d'administration
sezione Section II : Le conseil académiqueSection II : Le conseil académique
paragrafo Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académiqueParagraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académiqueParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
capo Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
capo Chapitre V : Relations entre composantesChapitre V : Relations entre composantes
Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les établissements-composantesChapitre Ier : Les établissements-composantes
capo Chapitre II : Les composantes sans personnalité moraleChapitre II : Les composantes sans personnalité morale
capo Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académiqueChapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
capo Chapitre IV : Les pôles de rechercheChapitre IV : Les pôles de recherche
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
capo Chapitre Ier : Fonctionnement des instancesChapitre Ier : Fonctionnement des instances
sezione Section unique : Les dispositions communes aux conseils centrauxSection unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
paragrafo Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centrauxParagraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centrauxParagraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centrauxParagraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
capo Chapitre II : Organisation des électionsChapitre II : Organisation des élections
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
sezione AnnexeAnnexe