Chapitre Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes
Art. 1
1 / 40En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 , , , Art. 8 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 , , Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre III : Etablissements-composantes, Art. 12, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation, Art. 16, Art. 18, Art. 19
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Prolegi/LEGITEXT000048387508#art-1