Décret n° 2023-724 du 4 août 2023 relatif à l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale
DECRET · n° 2023-724
Décret n° 2023-724 du 4 août 2023 relatif à l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale
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Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : École des mousses
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
sezione Section 2 : Scolarité des élèvesSection 2 : Scolarité des élèves
sezione Section 3 : Fin de scolarité des élèvesSection 3 : Fin de scolarité des élèves
Chapitre III : Écoles d'enseignement technique de la marine nationale
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
sezione Section 2 : Scolarité des élèvesSection 2 : Scolarité des élèves
sezione Section 3 : Fin de la scolarité des élèvesSection 3 : Fin de la scolarité des élèves
Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales