Titre Titre II : GOUVERNANCE›Chapitre Chapitre IV : Collège académique›Sect. Section I : Formation plénière
Art. 16
28 / 42En vigueur depuis le 11 janv. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Composition du collège académique Le collège académique est composé du collège " formation ", du collège " recherche " et du collège " vie étudiante ". Il est présidé par le président de la ComUE Lyon Saint-Étienne ou son représentant.
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Prolegi/LEGITEXT000048900408#art-16