Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2024-3
Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts
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Sommaire du texte
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Chapitre Ier : Dispositions relatives à Université Clermont Auvergne
Chapitre II : Établissements-composantes
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
sezione AnnexeAnnexe
sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE "
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
capo Chapitre II : Missions et compétencesChapitre II : Missions et compétences
Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA
capo Chapitre Ier : La présidence de l'UCAChapitre Ier : La présidence de l'UCA
sezione Section 1 : Le statut du présidentSection 1 : Le statut du président
sezione Section 2 : Les attributions du président de l'UCASection 2 : Les attributions du président de l'UCA
sezione Section 3 : Les vice-présidents et chargés de missionSection 3 : Les vice-présidents et chargés de mission
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
sezione Section 4 : Le directoireSection 4 : Le directoire
sezione Section 5 : Le directoire élargiSection 5 : Le directoire élargi
capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section 1 : Le conseil d'administration (CA)Section 1 : Le conseil d'administration (CA)
sezione Section 2 : Le conseil de la recherche (CR)Section 2 : Le conseil de la recherche (CR)
sezione Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
sezione Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E)Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E)
sezione Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centrauxSection 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux modalités d'élections et de désignation des membres des conseils centrauxParagraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux modalités d'élections et de désignation des membres des conseils centraux
paragrafo Paragraphe 2 : Règles de fonctionnement des conseilsParagraphe 2 : Règles de fonctionnement des conseils
capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA
Titre III : STRUCTURES DE L'UCA
capo Chapitre Ier : Les institutsChapitre Ier : Les instituts
sezione Section 1 : Les établissements-composantesSection 1 : Les établissements-composantes
paragrafo Paragraphe 1 : Clermont Auvergne INPParagraphe 1 : Clermont Auvergne INP
paragrafo Paragraphe 2 : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF)Paragraphe 2 : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF)
sezione Section 2 : L'Institut universitaire de technologieSection 2 : L'Institut universitaire de technologie
sezione Section 3 : Les instituts, regroupements de composantesSection 3 : Les instituts, regroupements de composantes
capo Chapitre II : Les composantesChapitre II : Les composantes
capo Chapitre III : Les structures de rechercheChapitre III : Les structures de recherche
capo Chapitre IV : Les services communsChapitre IV : Les services communs
Titre IV : COORDINATION TERRITORIALE
Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
sezione AnnexeAnnexe