Décret n° 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DECRET · n° 2025-105
Décret n° 2025-105 du 3 février 2025 relatif à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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Sommaire du texte
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Organisation administrative
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
sezione Section 2 : Le conseil d'administrationSection 2 : Le conseil d'administration
sezione Section 3 : Le directeurSection 3 : Le directeur
sezione Section 4 : Le conseil scientifiqueSection 4 : Le conseil scientifique
sezione Section 5 : Le conseil de l'enseignement et de la vie étudianteSection 5 : Le conseil de l'enseignement et de la vie étudiante
sezione Section 6 : Dispositions communes aux conseilsSection 6 : Dispositions communes aux conseils
Chapitre III : Dispositions relatives aux personnels et aux usagers
sezione Section 1 : Dispositions relatives aux personnelsSection 1 : Dispositions relatives aux personnels
sezione Section 2 : Dispositions relatives aux usagersSection 2 : Dispositions relatives aux usagers
Chapitre IV : Dispositions budgétaires et financières
Chapitre V : Dispositions diverses, transitoires et finales