Décret n° 2025-143 du 17 février 2025 relatif à CY Cergy Paris Université

27 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

27 articles

Chapitre IER : Dispositions relatives à CY Cergy Paris Université

Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive

Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation

sezione AnnexeAnnexe

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : GOUVERNANCE

capo Chapitre Ier : La présidenceChapitre Ier : La présidence

capo Chapitre II : Le conseil de siteChapitre II : Le conseil de site

capo Chapitre III : Le comité de direction de siteChapitre III : Le comité de direction de site

capo Chapitre IV : Le directoireChapitre IV : Le directoire

capo Chapitre V : Le conseil d'orientation internationalChapitre V : Le conseil d'orientation international

capo Chapitre VI : Le parlement étudiantChapitre VI : Le parlement étudiant

capo Chapitre VII : Le conseil d'établissementChapitre VII : Le conseil d'établissement

capo Chapitre VIII : Le comité de direction de l'établissementChapitre VIII : Le comité de direction de l'établissement

capo Chapitre IX : Le congrèsChapitre IX : Le congrès

capo Chapitre X : Dispositions électorales et dispositions communes aux conseils de site et d'établissementChapitre X : Dispositions électorales et dispositions communes aux conseils de site et d'établissement

capo Chapitre XI : Régime financierChapitre XI : Régime financier

Titre III : ORGANISATION

capo Chapitre Ier : Structuration institutionnelleChapitre Ier : Structuration institutionnelle

sezione Section 1 : Les composantes sans personnalité moraleSection 1 : Les composantes sans personnalité morale

sezione Section 2 : Les établissements-composantesSection 2 : Les établissements-composantes

sezione Section 3 : Les établissements associésSection 3 : Les établissements associés

capo Chapitre II : Structuration académiqueChapitre II : Structuration académique

sezione Section 1 : L'école universitaire des premiers cyclesSection 1 : L'école universitaire des premiers cycles

sezione Section 2 : Les écoles magistrales et doctorales de siteSection 2 : Les écoles magistrales et doctorales de site

sezione Section 3 : Le collège doctoral et post-doctoralSection 3 : Le collège doctoral et post-doctoral

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES