Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts
DECRET · n° 2025-177
Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts
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Chapitre Ier : L'Université de Brest
Chapitre II : Dispositions transitoires
Chapitre III : Bretagne INP
Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation
sezione AnnexeAnnexe
Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UNIVERSITÉ
Titre II : STRUCTURE DE L'UNIVERSITÉ
capo Chapitre 1er : L'établissement composante et les composantes de formationChapitre 1er : L'établissement composante et les composantes de formation
capo Chapitre 2 : Les structures de rechercheChapitre 2 : Les structures de recherche
capo Chapitre 3 : Les services de l'universitéChapitre 3 : Les services de l'université
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ
capo Chapitre 1er : Présidence de l'UniversitéChapitre 1er : Présidence de l'Université
sezione Section 1 : Le présidentSection 1 : Le président
sezione Section 2 : Les vice-présidents et chargés de missionsSection 2 : Les vice-présidents et chargés de missions
capo Chapitre 2 : Conseils centrauxChapitre 2 : Conseils centraux
sezione Section 1 : Le conseil d'administrationSection 1 : Le conseil d'administration
sezione Section 2 : Le conseil de la rechercheSection 2 : Le conseil de la recherche
sezione Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaireSection 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire
sezione Section 4 : La commission des personnels enseignants et enseignants-chercheursSection 4 : La commission des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
sezione Section 5 : Dispositions communes relatives aux modalités d'élection et de désignation des membres des conseils centraux de l'Université des sections 1 à 3Section 5 : Dispositions communes relatives aux modalités d'élection et de désignation des membres des conseils centraux de l'Université des sections 1 à 3
capo Chapitre 3 : Autres conseils et comitésChapitre 3 : Autres conseils et comités
sezione Section 1 : Le conseil des directeurs de composantesSection 1 : Le conseil des directeurs de composantes
sezione Section 2 : Le comité de coordination de l'offre de formationSection 2 : Le comité de coordination de l'offre de formation
sezione Section 3 : Instances représentatives des personnelsSection 3 : Instances représentatives des personnels
capo Chapitre 4 : Relations entre l'Université et l'établissement-composanteChapitre 4 : Relations entre l'Université et l'établissement-composante
Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES