Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences
DECRET · n° 2025-329
Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences
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Annexe
Titre Ier : MISSIONS
Titre II : COMPOSITION
sezione Section 1 : Les membres titulairesSection 1 : Les membres titulaires
sezione Section 2 : Les associés étrangersSection 2 : Les associés étrangers
sezione Section 3 : Les correspondantsSection 3 : Les correspondants
Titre III : ORGANISATION
sezione Section 1 : Les organes générauxSection 1 : Les organes généraux
paragrafo Sous-section 1 : Le bureauSous-section 1 : Le bureau
paragrafo Sous-section II : La commission administrativeSous-section II : La commission administrative
paragrafo Sous-section III : Le comité restreintSous-section III : Le comité restreint
paragrafo Sous-section IV : Le comité secretSous-section IV : Le comité secret
sezione Section 2 : Les organes particuliersSection 2 : Les organes particuliers
Titre IV : L'ADMINISTRATION
sezione Section 1 : Les secrétaires perpétuels de l'AcadémieSection 1 : Les secrétaires perpétuels de l'Académie
sezione Section 2 : La présidence de l'AcadémieSection 2 : La présidence de l'Académie
sezione Section 3 : Les délégués de l'AcadémieSection 3 : Les délégués de l'Académie
sezione Section 4 : Les délégués de sectionSection 4 : Les délégués de section
Titre V : LES TRAVAUX ACADÉMIQUES
Titre VI : RESSOURCES
Titre VII : DISPOSITIONS FINALES