Décret n° 50-1370 du 2 novembre 1950 relatif au statut particulier des fonctionnaires de l'école centrale des arts et manufactures.
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Titre Ier : Personnel de direction.
Titre II : Personnel enseignant.
Titre III : Personnel administratif.
Titre IV : Personnel technique de laboratoire et personnel ouvrier.
Titre V : Personnel de surveillance et personnel de service.
Titre VI : Dispositions diverses.