Décret n° 59-1348 du 23 novembre 1959 portant statut du personnel de l'institut national des sciences appliquées de Lyon
DECRET · n° 59-1348
Décret n° 59-1348 du 23 novembre 1959 portant statut du personnel de l'institut national des sciences appliquées de Lyon
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Titre I : Du directeur général
Titre II : Au personnel enseignant
sezione Section I : Du personnel de l'enseignement supérieurSection I : Du personnel de l'enseignement supérieur
sezione Section II : Du personnel d'enseignement général et de technologieSection II : Du personnel d'enseignement général et de technologie
Titre III : Du personnel administratif
Titre IV : Des personnels techniques et ouvriers
Titre V : Dispositions communes