Décret n° 69-127 du 3 février 1969 fixant l'organisation et le fonctionnement de l'école nationale de la météorologie
DECRET · n° 69-127
Décret n° 69-127 du 3 février 1969 fixant l'organisation et le fonctionnement de l'école nationale de la météorologie
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TITRE Ier : Dispositions générales.
TITRE II : Conseil de perfectionnement.
TITRE III : Direction. - Administration. - Enseignement.
TITRE IV : Elèves. - Stagiaires. - Auditeurs libres.
TITRE V : Sanctions des études et discipline.
TITRE VI : Dispositions diverses.