Titre Titre : Moteurs thermiques MT-1-R›Chapitre Chapitre Ier : Dispositions générales
Art. 1
186 / 251En vigueur depuis le 7 juil. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par : Moteurs : des moteurs thermiques à combustion interne ou à allumage commandé et utilisant des combustibles liquides. Accessoires : des éléments distincts du moteur proprement dit, et qui lui sont associés pour des motifs d'ordre technique ou réglementaire.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-1-7