Art. 11
Titre Titre : Moteurs thermiques MT-1-R›Chapitre Chapitre IV : Lieux d'utilisation

Art. 11

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En vigueur depuis le 31 mars 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Surveillance de l'atmosphère : Des vérifications des teneurs en oxyde de carbone, en monoxyde et en dioxyde d'azote doivent être effectuées aux premiers postes de travail situés en aval aérage de chaque moteur à des intervalles de temps ne dépassant pas : - un mois dans les voies et les chantiers en aérage primaire ; - deux semaines dans les voies et les chantiers en aérage secondaire. Les résultats de ces mesures sont reportés sur un document.
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legi/LEGITEXT000006063237#art-11-5