Titre Titre : Aérage AE-1-R›Chapitre Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
Art. 12
19 / 251En vigueur depuis le 9 nov. 1989 jusqu'au 1 janv. 2999
Etude des perturbations en cas d'incendie : Le dossier technique d'aérage doit comporter une étude relative aux conséquences d'incendies sur l'aérage.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-12