Titre Titre : Moteurs thermiques MT-1-R›Chapitre Chapitre Ier : Moteurs
Art. 15
200 / 251En vigueur depuis le 7 juil. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Fumées : Par dérogation aux dispositions de l'article 6, paragraphe 2, premier tiret, les prélèvements de fumées peuvent être effectués après leur épuration.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-15-4