Titre Titre : Moteurs thermiques MT-1-R›Chapitre Chapitre II : Personnel
Art. 3
188 / 251En vigueur depuis le 7 juil. 1988 jusqu'au 1 janv. 2999
Dossier de prescriptions : Un dossier de prescriptions doit rassembler les documents utilisés pour communiquer au personnel intéressé, de façon pratique et opérationnelle, les instructions qui le concernent et notamment : - les règles d'entretien et de surveillance des moteurs et de leurs accessoires ; - les règles d'utilisation des moteurs.
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Prolegi/LEGITEXT000006063237#art-3-7