Décret n° 83-691 du 26 juillet 1983 fixant le rôle, la composition et les modalités de fonctionnement des commissions prévues aux articles 57 et 60 de la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur.
DECRET · n° 83-691
Décret n° 83-691 du 26 juillet 1983 fixant le rôle, la composition et les modalités de fonctionnement des commissions prévues aux articles 57 et 60 de la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur.
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TITRE I : Commissions régionales.
sezione SECTION I : Médecine.SECTION I : Médecine.
sezione SECTION II : Pharmacie.SECTION II : Pharmacie.
sezione SECTION III : Dispositions communes.SECTION III : Dispositions communes.
TITRE II : Commissions techniques et pédagogiques interrégionales.
sezione SECTION I : Médecine.SECTION I : Médecine.
sezione SECTION II : Pharmacie.SECTION II : Pharmacie.
sezione SECTION III : Biologie médicale.SECTION III : Biologie médicale.
sezione SECTION IV : Dispositions communes.SECTION IV : Dispositions communes.
TITRE III : Commissions nationales.
sezione SECTION I : Médecine.SECTION I : Médecine.
sezione SECTION II : Pharmacie.SECTION II : Pharmacie.
sezione SECTION III : Biologie médicale.SECTION III : Biologie médicale.
sezione SECTION IV : Dispositions communes.SECTION IV : Dispositions communes.
TITRE IV : Dispositions transitoires.