Décret n° 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture
DECRET · n° 84-263
Décret n° 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture
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Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Du cycle d'orientation et de formation de base
Titre III : Du cycle d'études conduisant au diplôme d'architecte D.P.L.G.
Titre IV : Dispositions transitoires et finales