Titre TITRE II : ORGANISATION DE L’ECOLE.
Art. 14
14 / 24En vigueur depuis le 29 déc. 2005 jusqu'au 1 janv. 2999
L'assemblée des enseignants-chercheurs de l'école est composée des directeurs d'études et des maîtres de conférences. Elle est présidée par le président de l’école, assisté des membres du bureau.
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Prolegi/LEGITEXT000019027947#art-14