Décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris
DECRET · n° 85-715
Décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris
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Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Organisation administrative
Titre III : Répartition des compétences
Titre IV : Départements, services scientifiques et services communs
Titre IV : Départements, services scientifiques, institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides et services communs
Titre IV : Départements et services scientifiques
Titre V : Dispositions diverses et transitoires
Titre V : Dispositions financières
Titre V : Dispositions diverses et transitoires
Titre VI : Dispositions finales