Décret n°2001-1231 du 20 décembre 2001 portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités.
DECRET · n° 2001-1231
Décret n°2001-1231 du 20 décembre 2001 portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités.
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TITRE Ier : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ASTRONOMES ET PHYSICIENS ET AUX ASTRONOMES ADJOINTS ET PHYSICIENS ADJOINTS
capo Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES ET AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES
capo Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES ET AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES
capo Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.
TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PROFESSEURS ET AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
capo Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires.