Décret n°2002-716 du 2 mai 2002 portant organisation comptable et financière de l'office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie
DECRET · n° 2002-716
Décret n°2002-716 du 2 mai 2002 portant organisation comptable et financière de l'office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie
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Titre Ier : Ordonnateur et comptables.
Titre II : Opérations
capo Chapitre 1er : Opérations de recettes.Chapitre 1er : Opérations de recettes.
capo Chapitre 2 : Opérations de dépenses.Chapitre 2 : Opérations de dépenses.
capo Chapitre 3 : Opérations de trésorerie.Chapitre 3 : Opérations de trésorerie.
capo Chapitre 4 : Autres opérations.Chapitre 4 : Autres opérations.
capo Chapitre 5 : Justification des opérations.Chapitre 5 : Justification des opérations.
Titre III : Comptabilité.
Titre IV : Contrôle.