Décret n°2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire.
DECRET · n° 2004-1101
Décret n°2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire.
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Annexes
(Art. 7 du présent décret) : HONNEURS RENDUS PAR LES PIQUETS D'HONNEUR.
(Art. 9 du présent décret) : HONNEURS RENDUS AU COURS DES PRISES D'ARMES À LA PERSONNALITÉ QUI LES PRÉSIDE.
ANNEXE III : (Art. 9 du présent décret) : HONNEURS AUX DRAPEAUX, AUX ÉTENDARDS DES FORCES ARMÉES ET DES FORMATIONS RATTACHÉES ET AU PAVILLON NATIONAL.
ANNEXE IV : (Art. 11 et 14 du présent décret).
LES VISITES OFFICIELLES INDIVIDUELLES.