Décret n°2004-502 du 7 juin 2004 relatif à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers.
DECRET · n° 2004-502
Décret n°2004-502 du 7 juin 2004 relatif à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers.
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
capo Chapitre 1er : Le conseil d'administration.Chapitre 1er : Le conseil d'administration.
capo Chapitre 2 : Les organes de direction.Chapitre 2 : Les organes de direction.
capo Chapitre 3 : Les personnels.Chapitre 3 : Les personnels.
TITRE III : ORGANISATION PÉDAGOGIQUE.
TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE.
TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.