Décret n°2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées.

DECRET · n° 2004-538

Décret n°2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées.

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TITRE Ier : LES QUALIFICATIONS EN MÉDECINE D'ARMÉE.

TITRE II : LES QUALIFICATIONS HOSPITALIÈRES.

TITRE III : LES QUALIFICATIONS DANS LA RECHERCHE.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES.