Décret n°2004-790 du 29 juillet 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
DECRET · n° 2004-790
Décret n°2004-790 du 29 juillet 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
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TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIFS
capo Chapitre Ier : Le conseil d'administration.Chapitre Ier : Le conseil d'administration.
capo Chapitre II : Le directeur général.Chapitre II : Le directeur général.
TITRE II : ORGANISATION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE.
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL.
TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES.