Décret n°2007-917 du 15 mai 2007 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement d'adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.
DECRET · n° 2007-917
Décret n°2007-917 du 15 mai 2007 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement d'adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Nature et programme des épreuves du concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1re classe des établissements d'enseignement.
Chapitre III : Nature et programme des épreuves des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux principaux de 2e classe des établissements d'enseignement.
Chapitre IV : Régime des épreuves.
Chapitre V : Organisation des concours.