Décret n°46-2959 du 31 décembre 1946 RELATIF A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE

sezione DECLARATION ET ENQUETEDECLARATION ET ENQUETE

sezione FORMALITES ET CONSTATATIONS MEDICALES.FORMALITES ET CONSTATATIONS MEDICALES.

sezione DISPOSITIONS RELATIVES A L'ENQUETE.DISPOSITIONS RELATIVES A L'ENQUETE.

sezione ACCIDENTS SURVENUS HORS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN *A L'ETRANGER*ACCIDENTS SURVENUS HORS DU TERRITOIRE METROPOLITAIN *A L'ETRANGER*

sezione DISPOSITIONS DIVERSES.DISPOSITIONS DIVERSES.

sezione SOINS - READAPTATION FONCTIONNELLESOINS - READAPTATION FONCTIONNELLE

sezione REEDUCATION PROFESSIONNELLE - RECLASSEMENTREEDUCATION PROFESSIONNELLE - RECLASSEMENT

sezione CONTROLE MEDICAL.CONTROLE MEDICAL.

sezione CONTROLE ADMINISTRATIFCONTROLE ADMINISTRATIF

sezione READAPTATION FONCTIONNELLE.READAPTATION FONCTIONNELLE.

sezione APPAREILS DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE.APPAREILS DE PROTHESE ET D'ORTHOPEDIE.

sezione RECLASSEMENT.RECLASSEMENT.

sezione REPARATIONREPARATION

sezione DETERMINATION DU SALAIRE DE BASEDETERMINATION DU SALAIRE DE BASE

sezione DE L'INDEMNITE JOURNALIERE ET DES RENTES.DE L'INDEMNITE JOURNALIERE ET DES RENTES.

sezione INDEMNITE JOURNALIERE.INDEMNITE JOURNALIERE.

sezione RENTESRENTES

sezione DETERMINATION DU SALAIRE DE BASE, DE L'INDEMNITE JOURNALIERE ET DES RENTESDETERMINATION DU SALAIRE DE BASE, DE L'INDEMNITE JOURNALIERE ET DES RENTES

sezione CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS

sezione DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX REPARATIONSDISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX REPARATIONS

sezione INDEMNITE JOURNALIERE.INDEMNITE JOURNALIERE.

sezione RENTES.RENTES.

sezione SECTION 2 : RENTES ET INDEMNITES EN CAPITAL.SECTION 2 : RENTES ET INDEMNITES EN CAPITAL.

sezione SECTION 2 : RENTES.SECTION 2 : RENTES.

sezione SECTION 4 : CAS PARTICULIER DES VICTIMES OU DE LEURS AYANTS DROIT QUI NE REMPLISSAIENT PAS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LEGISLATION APPLICABLE A LA DATE DE L'ACCIDENT.SECTION 4 : CAS PARTICULIER DES VICTIMES OU DE LEURS AYANTS DROIT QUI NE REMPLISSAIENT PAS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LEGISLATION APPLICABLE A LA DATE DE L'ACCIDENT.

sezione SECTION 2 : RENTES ET INDEMNITES EN CAPITAL.SECTION 2 : RENTES ET INDEMNITES EN CAPITAL.

sezione SECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES EN CAS D'ACCIDENTS SUCCESSIFS, DE RECHUTE ET DE REVISION.SECTION 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES EN CAS D'ACCIDENTS SUCCESSIFS, DE RECHUTE ET DE REVISION.

sezione DISPOSITIONS SPECIALES AUX MALADIES PROFESSIONNELLES.DISPOSITIONS SPECIALES AUX MALADIES PROFESSIONNELLES.

sezione DISPOSITIONS TRANSITOIRESDISPOSITIONS TRANSITOIRES

sezione AnnexesAnnexes

sezione 1. MALADIES CAUSEES PAR LE PLOMB ET SES COMPOSES.1. MALADIES CAUSEES PAR LE PLOMB ET SES COMPOSES.

sezione 2. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.2. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.

sezione 2. HYDRARGYRISME PROFESSIONNEL2. HYDRARGYRISME PROFESSIONNEL

sezione MALADIES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.MALADIES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.

sezione INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANEINTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

sezione 4. BENZOLISME PROFESSIONNEL4. BENZOLISME PROFESSIONNEL

sezione MALADIES CAUSEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT.MALADIES CAUSEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT.

sezione 5. PHOSPHORISME PROFESSIONNEL5. PHOSPHORISME PROFESSIONNEL

sezione MALADIES CAUSEES PAR LE PHOSPHORE BLANC.MALADIES CAUSEES PAR LE PHOSPHORE BLANC.

sezione 5. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE.5. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE.

sezione 6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONS X OU LES SUBSTANCES RADIOACTIVES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU TOUTE AUTRE SOURCE D'EMISSION CORPUSCULAIRE.6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONS X OU LES SUBSTANCES RADIOACTIVES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU TOUTE AUTRE SOURCE D'EMISSION CORPUSCULAIRE.

sezione 6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.6. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.

sezione 7. TETANOS PROFESSIONNEL.7. TETANOS PROFESSIONNEL.

sezione 8. AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)8. AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)

sezione 9. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DES CHLORONAPHTALENES9. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DES CHLORONAPHTALENES

sezione 9. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.9. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.

sezione 10° ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME.10° ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME.

sezione 10. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'AIDE CHROMIQUE, AINSI QUE DES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS.10. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'AIDE CHROMIQUE, AINSI QUE DES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS.

sezione 10° BIS AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS.10° BIS AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS.

sezione 10 ter. AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC.10 ter. AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC.

sezione 11. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.11. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.

sezione 12. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES : LE CHLORURE DE METHYLENE, LE TRICHLORO 1-1-1- ETHANE (METHYLCHLOROFORME), LES DICHLORETHYLENES, LE TRICHLORETHYLENE, LE TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE) ET LE DICHLORO 1-2 PROPANE.12. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES : LE CHLORURE DE METHYLENE, LE TRICHLORO 1-1-1- ETHANE (METHYLCHLOROFORME), LES DICHLORETHYLENES, LE TRICHLORETHYLENE, LE TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE) ET LE DICHLORO 1-2 PROPANE.

sezione 12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-3-ETHYLENE ASYMETRIQUE, DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE).12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-3-ETHYLENE ASYMETRIQUE, DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE).

sezione 13. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.13. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.

sezione 14. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOL, DINITRO-ORTHOCRESOL, DINOSEB, LEURS HOMOLOGUES ET LEURS SELS), PAR LE PENTACHLOROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET SES SELS ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYNIL, IOXYNIL).14. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOL, DINITRO-ORTHOCRESOL, DINOSEB, LEURS HOMOLOGUES ET LEURS SELS), PAR LE PENTACHLOROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET SES SELS ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYNIL, IOXYNIL).

sezione 14. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE DINITROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET LEURS SELS.14. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE DINITROPHENOL, SES HOMOLOGUES ET LEURS SELS.

sezione 15. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES HYDROXYLES, HALOGENES, NITROSES, NITRES ET SULFONES.15. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES HYDROXYLES, HALOGENES, NITROSES, NITRES ET SULFONES.

sezione 16. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, BRAIS DE HOUILLE ET HUILES ANTHRACENIQUES16. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, BRAIS DE HOUILLE ET HUILES ANTHRACENIQUES

sezione 17. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DU SESQUISULFURE DE PHOSPHORE.17. DERMATOSES CAUSEES PAR L'ACTION DU SESQUISULFURE DE PHOSPHORE.

sezione 18. CHARBON PROFESSIONNEL18. CHARBON PROFESSIONNEL

sezione 19. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES19. LEPTOSPIROSES PROFESSIONNELLES

sezione 20. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES OXYGENES ET SULFURES.20. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES OXYGENES ET SULFURES.

sezione 20. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.20. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.

sezione 20 BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.20 BIS - CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.

sezione 21. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.21. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.

sezione 22. SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL22. SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

sezione 23. NYSTAGMUS PROFESSIONNEL23. NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

sezione 24° BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.24° BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.

sezione 25. SILICOSE PROFESSIONNELLE25. SILICOSE PROFESSIONNELLE

sezione MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (SI O2)MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (SI O2)

sezione 25 PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE25 PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE

sezione 26. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE.26. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE.

sezione 27. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE.27. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE.

sezione 28. ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE28. ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE

sezione ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALEANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE

sezione 29. LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE.29. LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE.

sezione 30. ABESTOSE PROFESSIONNELLE - MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION d POUSSIERES D'AMIANTE.30. ABESTOSE PROFESSIONNELLE - MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION d POUSSIERES D'AMIANTE.

sezione 30. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE30. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES D'AMIANTE

sezione 31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA STREPTOMYCINE ET SES SELS.31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA STREPTOMYCINE ET SES SELS.

sezione 31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS31. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS

sezione (DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUINZE JOURS).(DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUINZE JOURS).

sezione 32. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX.32. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX.

sezione 32. LESIONS IRRITATIVES, OCULAIRES ET CUTANEES PROVOQUEES PAR LE FLUORURE DOUBLE DE GLUCINIUM ET DE SODIUM.32. LESIONS IRRITATIVES, OCULAIRES ET CUTANEES PROVOQUEES PAR LE FLUORURE DOUBLE DE GLUCINIUM ET DE SODIUM.

sezione 33. MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES.33. MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES.

sezione 34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES.34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYLE, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES.

sezione 34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYL, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANO-PHOSPHORES ANTICHO-LINESTERASIQUES AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES ANTICHOLINESTERASIQUES.34. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES PHOSPHATES, PYROPHOSPHATES ET THIOPHOSPHATES D'ALCOYL, D'ARYLE OU D'ALCOYLARYLE ET AUTRES ORGANO-PHOSPHORES ANTICHO-LINESTERASIQUES AINSI QUE PAR LES PHOSPHORAMIDES ET CARBAMATES ANTICHOLINESTERASIQUES.

sezione 36. DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'EMPLOI DE LUBRIFIANTS ET DE FLUIDES DE REFROIDISSEMENT.36. DERMATOSES PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'EMPLOI DE LUBRIFIANTS ET DE FLUIDES DE REFROIDISSEMENT.

sezione 37. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL37. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL

sezione 37° AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL.37° AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL.

sezione 37° bis AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL.37° bis AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL.

sezione 38. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.38. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.

sezione 39. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE39. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE

sezione 41° MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES PENICILLINES ET LEURS SELS ET LES CEPHALOSPORINES.41° MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES PENICILLINES ET LEURS SELS ET LES CEPHALOSPORINES.

sezione 41. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA PENICILLINE ET SES SELS41. MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA PENICILLINE ET SES SELS

sezione 42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT.42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT.

sezione 43. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'ALDEHYDE FORMIQUE ET DE SES POLYMERES.43. ULCERATIONS CAUSEES PAR L'ACTION DE L'ALDEHYDE FORMIQUE ET DE SES POLYMERES.

sezione 43° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.43° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.

sezione 44. SIDEROSE PROFESSIONNELLE44. SIDEROSE PROFESSIONNELLE

sezione MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDES DE FER.MALADIES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDES DE FER.

sezione 45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES

sezione 46. MYCOSES CUTANEES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE46. MYCOSES CUTANEES D'ORIGINE PROFESSIONNELLE

sezione (délai de prise en charge : trente jours).(délai de prise en charge : trente jours).

sezione 47° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS.47° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS.

sezione 47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS EXOTIQUES.47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS EXOTIQUES.

sezione 49° AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES.49° AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES.

sezione 49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYCLIQUES49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYCLIQUES

sezione 50. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE50. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE

sezione 51. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS51. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS

sezione 52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE.52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE.

sezione (DELAI D'EXPOSITION : SIX MOIS).(DELAI D'EXPOSITION : SIX MOIS).

sezione 53. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX RICKETTSIES.53. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX RICKETTSIES.

sezione 54. POLIOMYELITE54. POLIOMYELITE

sezione 56. RAGE PROFESSIONNELLE56. RAGE PROFESSIONNELLE

sezione 57 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES.57 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES.

sezione 58. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE.58. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE.

sezione 59. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE59. INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE

sezione 60. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE PENTACHLOROPHENOL OU LE PENTACHLOROPHENATE DE SODIUM.60. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE PENTACHLOROPHENOL OU LE PENTACHLOROPHENATE DE SODIUM.

sezione 61. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES61. MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES

sezione 62. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES.62. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES.

sezione 63. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ENZYMES PROTEOLYTIQUES63. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ENZYMES PROTEOLYTIQUES

sezione 64. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE.64. INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE.

sezione 65. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s65. LESIONS ECZEMATIFORMES DE MECANISME ALLERGIQUE.s

sezione 66° AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE.66° AFFECTIONS RESPIRATOIRES PROFESSIONNELLES DE MECANISME ALLERGIQUE.

sezione 67. LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES.67. LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES.

sezione 68. TULAREMIE PROFESSIONNELLE.68. TULAREMIE PROFESSIONNELLE.

sezione 69 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS.69 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS.

sezione 70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES

sezione 71 AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.71 AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.

sezione 72. MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL72. MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL

sezione (DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUATRE JOURS).(DELAI DE PRISE EN CHARGE : QUATRE JOURS).

sezione 73. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.73. MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.

sezione 74° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE.74° AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE.

sezione 75° Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux.75° Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux.

sezione 76° Maladies infectieuses contractées en milieu d'hospitalisation.76° Maladies infectieuses contractées en milieu d'hospitalisation.

sezione 77. PERIONYXIS ET ONYXIS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE.77. PERIONYXIS ET ONYXIS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE.

sezione 78. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES78. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES

sezione Délai de prise en charge : 30 jours.Délai de prise en charge : 30 jours.

sezione 79. LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE79. LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE

sezione 80. KERATOCONJONCTIVITES VIRALES80. KERATOCONJONCTIVITES VIRALES