Décret n°51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides
DECRET · n° 51-508
Décret n°51-508 du 4 mai 1951 portant règlement général sur l'exploitation des mines de combustibles minéraux solides
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Titre Ier : Installations de surface
capo Chapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygièneChapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène
capo Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.
capo Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs
capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.
capo Chapitre 2 : Aménagement des puits ou circule le personnel.Chapitre 2 : Aménagement des puits ou circule le personnel.
capo Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.
Titre IV : Transport et circulation en galeries et plans inclinés
capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.
capo Chapitre 2 : Plans inclinés.Chapitre 2 : Plans inclinés.
capo Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et cables
capo Chapitre 1er : Machines.Chapitre 1er : Machines.
capo Chapitre 2 : Cables et attelages.Chapitre 2 : Cables et attelages.
capo Chapitre 3 : Surveillance et entretien.Chapitre 3 : Surveillance et entretien.
Titre VI : Travail au fond
capo Chapitre 1er : Prescriptions générales.Chapitre 1er : Prescriptions générales.
capo Chapitre 2 : Organisation et surveillance des chantiers.Chapitre 2 : Organisation et surveillance des chantiers.
capo Chapitre 3 : Soutènement.Chapitre 3 : Soutènement.
capo Chapitre 4 : Risque d'invasion d'eau.Chapitre 4 : Risque d'invasion d'eau.
capo Chapitre 5 : Vieux travaux.Chapitre 5 : Vieux travaux.
capo Chapitre 6 : Equipement de travail.Chapitre 6 : Equipement de travail.
Titre VII : Aérage
sezione Section 1 : Dispositions communes à toutes les minesSection 1 : Dispositions communes à toutes les mines
capo Chapitre 1er : Courant d'air.Chapitre 1er : Courant d'air.
capo Chapitre 2 : Répartition de l'air.Chapitre 2 : Répartition de l'air.
capo Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.
sezione Section 2 : Dispositions particulières aux mines à grisouSection 2 : Dispositions particulières aux mines à grisou
capo Chapitre 1er : Classement et conditions générales de l'aérage.Chapitre 1er : Classement et conditions générales de l'aérage.
capo Chapitre 2 : Engins de ventilation.Chapitre 2 : Engins de ventilation.
capo Chapitre 3 : Contrôle du grisou.Chapitre 3 : Contrôle du grisou.
capo Chapitre 4 : Teneurs limites.Chapitre 4 : Teneurs limites.
Titre IX : Eclairage
capo Chapitre 1er : Lampes.Chapitre 1er : Lampes.
capo Chapitre 2 : Lampisterie.Chapitre 2 : Lampisterie.
capo Chapitre 3 : Distribution des lampes.Chapitre 3 : Distribution des lampes.
capo Chapitre 4 : Usage des lampes.Chapitre 4 : Usage des lampes.
Titre X : Explosifs
sezione Section 1 : Dispositions communes à toutes les minesSection 1 : Dispositions communes à toutes les mines
capo Chapitre 1er : Généralités.Chapitre 1er : Généralités.
capo Chapitre 2 : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.Chapitre 2 : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.
capo Chapitre 3 : Exécution des tirs.Chapitre 3 : Exécution des tirs.
capo Chapitre 4 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.Chapitre 4 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.
sezione Section 1 bis : Tir par mines profondes verticales.Section 1 bis : Tir par mines profondes verticales.
sezione Section 2 : Dispositions spéciales aux mines grisouteuses ou poussiéreuses.Section 2 : Dispositions spéciales aux mines grisouteuses ou poussiéreuses.
Titre XI
sezione Section 1 : Dégagements instantanés et coups de toit.Section 1 : Dégagements instantanés et coups de toit.
sezione Section 2 : Incendies souterrains, mines à feu.Section 2 : Incendies souterrains, mines à feu.
sezione Section 3 : Locomotives à combustible liquide.Section 3 : Locomotives à combustible liquide.
Titre XII : Installations électriques du fond
capo Chapitre 6 : Restrictions spéciales aux mines grisouteuses et aux mines poussiéreusesChapitre 6 : Restrictions spéciales aux mines grisouteuses et aux mines poussiéreuses
sezione A - Mines grisouteuses.A - Mines grisouteuses.
Titre XIII : Hygiène et sauvetage
sezione Section 1 : Hygiène.Section 1 : Hygiène.
sezione Section 2 : Sauvetage.Section 2 : Sauvetage.
Titre XV : Dispositions diverses.