Titre Titre XI›Sect. Section 1 : Dégagements instantanés et coups de toit.
Art. 252
143 / 165En vigueur depuis le 31 mars 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Un plan spécial des dégagements instantanés est tenu dans toute mine classée ou suspecte ; il est établi par quartier à une échelle suffisante pour permettre d'y reporter tous les points où se sont produits des dégagements instantanés ou des manifestations suspectes. Les dégagements instantanés y sont numérotés pour chaque couche dans l'ordre chronologique et leurs caractéristiques essentielles (nature, cause d'amorçage, tonnage projeté, volume des gaz dégagés) y sont indiquées. Un plan analogue des coups de toit est tenu pour toute couche classée à coups de toit ou suspecte.
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Prolegi/LEGITEXT000006060612#art-252