Titre Titre XV : Dispositions diverses.
Art. 328
164 / 165En vigueur depuis le 6 nov. 1951 jusqu'au 1 janv. 2999
L'exploitation des mines à ciel ouvert est soumise aux prescriptions du présent règlement dans la mesure où la nature des travaux le comporte et notamment à celles des titres et articles ci-dessous : Titres Ier et II Articles : en entier. Titre III Article 67, paragraphe 2, en remplaçant les mots "les skips et cages à guidage rigide utilisés" par "les véhicules utilisés dans les plans inclinés". Titre IV, Chapitres Ier et II Articles : en entier. Titre IV, Chapitre III Article 88, en remplaçant "Dans les galeries" par "Sur les voies". Article 90. Article 91, en remplaçant "galeries" par "voies". Article 92. Article 93, en remplaçant "dans les galeries" par "sur les voies". Article 94, paragraphe 1er, 1er alinéa ; article 94, paragraphe 2. Article 95. Article 96, dans le cas de travail de nuit. Article 97, en remplaçant "dans les mêmes galeries" par "sur les mêmes voies". Titre V, Chapitre Ier Articles 98, 100, 101, 103, 104, 105. Titre V, Chapitre II Articles 107 et 108, mais seulement pour les câbles servant à la circulation normale du personnel. Articles 109 et 110. Article 112, mais seulement pour les câbles servant à la circulation normale du personnel. Articles 115, 116, 118. Titre V, Chapitre III Articles 119 et 120, en remplaçant "puits" par "plans". Article 123. Titre VI, Chapitre Ier Article 125. Titre VI, Chapitre VI Articles 142, 143, 144. Titre X Section 1, en entier. Section 1 bis : tir de mines profondes verticales. V. art. 238 bis et la note. Titre XIII Articles 314, 318, 319. Titre XIV Articles 324, 326. Titre XV Article 327.
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Prolegi/LEGITEXT000006060612#art-328