Décret n°53-978 du 30 septembre 1953 relatif à l'orientation de la production cidricole et à la commercialisation des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires
DECRET · n° 53-978
Décret n°53-978 du 30 septembre 1953 relatif à l'orientation de la production cidricole et à la commercialisation des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires
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Titre Ier : Vergers de fruits à cidre
Titre II : Cidres, poirés et boissons alcooliques similaires
sezione Section 1 : Cidres et poirésSection 1 : Cidres et poirés
sezione Section 2 : Fermentés de pomme et de poireSection 2 : Fermentés de pomme et de poire
sezione Section 3 : Pratiques et traitementsSection 3 : Pratiques et traitements
sezione Section 4 : Présentation et étiquetageSection 4 : Présentation et étiquetage
Titre II : Cidres, poirés
sezione Section 1 : Cidres et poirésSection 1 : Cidres et poirés
sezione Section 2 : Fermentés de pomme et de poireSection 2 : Fermentés de pomme et de poire
sezione Section 3 : Pratiques et traitementsSection 3 : Pratiques et traitements
sezione Section 4 : Présentation et étiquetageSection 4 : Présentation et étiquetage
Titre III : Alcool de cidre ou de poiré réservé à l'Etat
sezione AnnexesAnnexes
sezione Caractéristiques des cidres et poirés.Caractéristiques des cidres et poirés.
sezione Caractéristiques du fermenté de pomme ou de poire, du pétillant de pomme ou de poire.Caractéristiques du fermenté de pomme ou de poire, du pétillant de pomme ou de poire.
sezione Caractéristiques.Caractéristiques.