Sect. Département de l'Ain
Art. 1
1 / 99En vigueur depuis le 25 sept. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
Cyprinidés dominants. 1° Le Rhône ; 2° Les affluents du Rhône, en aval du confluent de l'Ain ; la Valserine, en aval du pont de Coupy ; le Jourdan, en aval du pont de la route nationale n° 92 (commune de Culoz) ; 3° La Saône ; 4° Les affluents et sous-affluents de la Saône ; 5° Le canal de Pont-de-Vaux ; 6° L'Ain entre le confluent de l'Oignin et le barrage Convert (commune de Pont-d'Ain) ; 7° Les affluents de la rive droite de l'Ain, sauf le Suran en amont du pont de Chavuyssiat-le-Grand et en aval du pont de Fromente ; 8° Les lacs de Sylans, de Nantua et la rivière de Nantua. Cours d'eau de 1ère catégorie. (Salmonidés dominants) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, et notamment le Longevent.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006060840#art-1