Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage
DECRET · n° 59-285
Décret n°59-285 du 27 janvier 1959 portant règlement général sur l'exploitation des mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage
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Titre Ier : Installations de surface
capo Chapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.Chapitre 1er : Circulation, sécurité générale et hygiène.
capo Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.Chapitre 2 : Précautions contre les dangers des machines.
capo Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.Chapitre 3 : Précautions et protection contre l'incendie.
Titre II : Installations électriques du jour
capo Chapitre 1er : Généralités.Chapitre 1er : Généralités.
Titre III : Puits et galeries débouchant au jour et puits intérieurs
capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.
capo Chapitre 2 : Aménagement des puits où circule le personnel.Chapitre 2 : Aménagement des puits où circule le personnel.
capo Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.Chapitre 3 : Police de la circulation dans les puits.
Titre IV : Transport et circulation en plans inclinés
capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.
capo Chapitre 2 : Plans inclinés.Chapitre 2 : Plans inclinés.
capo Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.Chapitre 3 : Circulation et transports en galeries.
Titre V : Machines du fond, machines d'extraction et câbles
capo Chapitre 1er : Machines.Chapitre 1er : Machines.
capo Chapitre 2 : Câbles et attelages.Chapitre 2 : Câbles et attelages.
capo Chapitre 3 : Surveillance et entretien.Chapitre 3 : Surveillance et entretien.
sezione Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.
Titre VI : Travail au fond
capo Chapitre 1er : Organisation et surveillance des chantiers.Chapitre 1er : Organisation et surveillance des chantiers.
capo Chapitre 2 : Risques d'éboulement et chutes de blocs.Chapitre 2 : Risques d'éboulement et chutes de blocs.
capo Chapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.Chapitre 3 : Risques d'invasion d'eau.
capo Chapitre 4 : Vieux travaux.Chapitre 4 : Vieux travaux.
capo Chapitre 5 : Equipement de travail.Chapitre 5 : Equipement de travail.
Titre VII : Aérage
capo Chapitre 1er : Courant d'air.Chapitre 1er : Courant d'air.
capo Chapitre 2 : Répartition de l'air.Chapitre 2 : Répartition de l'air.
capo Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.Chapitre 3 : Surveillance de l'aérage.
Titre VIII : Eclairage.
Titre IX : Explosifs
sezione Section 1 : Généralités.Section 1 : Généralités.
sezione Section 2 : Dispositions communes aux explosifs permanentsSection 2 : Dispositions communes aux explosifs permanents
capo Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.Chapitre 1er : Transport, distribution et conservation des explosifs, des détonateurs et des autres artifices de mise à feu.
capo Chapitre 2 : Exécution des tirs.Chapitre 2 : Exécution des tirs.
capo Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.Chapitre 3 : Reconnaissance après le tir, incidents de tir.
sezione Section 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquideSection 3 : Dispositions spéciales à l'emploi de l'oxygène liquide
capo Chapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.Chapitre 1er : Cartouches absorbantes, transport, distribution et conservation de l'oxygène liquide.
capo Chapitre 2 : Exécution des tirs.Chapitre 2 : Exécution des tirs.
capo Chapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.Chapitre 3 : Retour au chantier, incidents de tir.
sezione Section 4 : Tir par mines profondes verticales.Section 4 : Tir par mines profondes verticales.
Titre X
sezione Section 1 : Mines présentant des risques spéciaux.Section 1 : Mines présentant des risques spéciaux.
sezione Section 2 : Incendies souterrains.Section 2 : Incendies souterrains.
sezione Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.Section 3 : Dispositions complémentaires applicables aux combustibles liquides et aux engins qui les utilisent.
Titre XII : Hygiène
sezione Section 1 : Hygiène.Section 1 : Hygiène.
Titre XII : Hygiène et sauvetage
sezione Section 1 : Sauvetage.Section 1 : Sauvetage.
Titre XIII : Contrôle du personnel, plans et registre.
Titre XIV : Dispositions diverses.