Décret n°77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la profession d'architecte.
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TITRE I : ORGANISATION DE L'ORDRE DES ARCHITECTES
capo CHAPITRE 1er : Des conseils régionaux.CHAPITRE 1er : Des conseils régionaux.
capo CHAPITRE II : Du tableau régional des architectes.CHAPITRE II : Du tableau régional des architectes.
capo CHAPITRE III : Le conseil national.CHAPITRE III : Le conseil national.
capo CHAPITRE IV : Cotisations.CHAPITRE IV : Cotisations.
capo CHAPITRE V : Tutelle.CHAPITRE V : Tutelle.
TITRE II : DISCIPLINE
capo CHAPITRE Ier : Fonctionnement des chambres régionales de discipline.CHAPITRE Ier : Fonctionnement des chambres régionales de discipline.
capo CHAPITRE II : Fonctionnement de la chambre nationale de discipline.CHAPITRE II : Fonctionnement de la chambre nationale de discipline.
capo CHAPITRE III : Exécution des sanctions disciplinaires.CHAPITRE III : Exécution des sanctions disciplinaires.
TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES.
TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER