Décret n°78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie
DECRET · n° 78-498
Décret n°78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie
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Titre préliminaire : Définitions
Titre Ier : Gîtes à haute température.
capo Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiquesChapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques
capo Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydrauliqueChapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique
Titre Ier : Gîtes à haute température
capo Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiquesChapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques
capo Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydrauliqueChapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique
Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
capo Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiquesChapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques
capo Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydrauliqueChapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique
Titre Ier : Gîtes à basse température.
capo Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesChapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : Dispositions communesSection 1 : Dispositions communes
sezione Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
capo Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesChapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
Titre II : Gîtes à basse température
capo Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesChapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : Dispositions communesSection 1 : Dispositions communes
sezione Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
capo Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesChapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
Titre II : LES TITRES D'EXPLORATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES
capo Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesChapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : Dispositions communesSection 1 : Dispositions communes
sezione Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiquesSection 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques
capo Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesChapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
sezione Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiquesSection 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques
Titre III : LES TITRES D'EXPLOITATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES
capo Chapitre 1 : Dispositions communesChapitre 1 : Dispositions communes
capo Chapitre 2 : La concession de gîtes géothermiquesChapitre 2 : La concession de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : L'octroi de la concession de gîtes géothermiquesSection 1 : L'octroi de la concession de gîtes géothermiques
sezione Section 2 : La prolongation de la concession de gîtes géothermiquesSection 2 : La prolongation de la concession de gîtes géothermiques
sezione Section 3 : La mutation, l'amodiation et l'extension de la concession de gîtes géothermiquesSection 3 : La mutation, l'amodiation et l'extension de la concession de gîtes géothermiques
capo Chapitre 3 : Le permis d'exploitation de gîtes géothermiquesChapitre 3 : Le permis d'exploitation de gîtes géothermiques
sezione Section 1 : L'octroi du permis d'exploitation de gîtes géothermiquesSection 1 : L'octroi du permis d'exploitation de gîtes géothermiques
sezione Section 2 : La prolongation du permis d'exploitation de gîtes géothermiquesSection 2 : La prolongation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques
sezione Section 3 : La mutation et l'amodiation du permis d'exploitation de gîtes géothermiquesSection 3 : La mutation et l'amodiation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques
Titre III : Dispositions finales.
Titre IV : Dispositions transitoires
Titre IV : LA PUBLICITÉ DES DÉCISIONS RELATIVES AUX TITRES DE GÉOTHERMIE
Titre V : Dispositions finales
Titre V : LES ACTES METTANT FIN À LA VALIDITÉ DES TITRES DE GÉOTHERMIE
Titre II : Dispositions transitoires.
Titre III : Gîtes à basse température de minime importance
Titre VI : Gîtes de minime importance