Décret n°80-993 du 3 décembre 1980 portant création de la réserve naturelle nationale de La Truchère-Ratenelle (Saône-et-Loire).
DECRET · n° 80-993
Décret n°80-993 du 3 décembre 1980 portant création de la réserve naturelle nationale de La Truchère-Ratenelle (Saône-et-Loire).
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Chapitre Ier : Création et délimitation de la réserve naturelle nationale de La Truchère-Ratenelle.
Chapitre II : Réglementation de la réserve naturelle.
Chapitre III : Gestion de la réserve.