Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 14 juil. 1981 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans tous les textes réglementaires où figurent des références à la puissance des machines d'un navire, le terme "chevaux" est remplacé par le terme "kilowatt" et le sigle "CV" par le sigle "KW". Les nouvelles valeurs à retenir, exprimées en kilowatts, s'obtiennent en multipliant les valeurs anciennes, exprimées en chevaux, par le coefficient 0,736.
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Prolegi/LEGITEXT000006063563#art-1