Sect. Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de bâtiments (C.C.T.G. et anciens C.P.C. Travaux Publics).
Art. Annexe II
16 / 17En vigueur depuis le 1 sept. 1986 jusqu'au 1 janv. 2999
a 2) Fascicules communs aux marchés de travaux de bâtiment et de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux publics figurant également en annexe I). CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er) OBJET : Acier pour béton armé. REFERENCE de publication : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 4 (titre II) OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension. REFERENCE de publication : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 4 (titre III) OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques. REFERENCE de publication : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 35 OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs. REFERENCE de publication : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 61 (titre VI) OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé. REFERENCE de publication : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I) OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites dénommés B.A.E.L. REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T. CATEGORIE : C.P.C. NUMERO du fascicule : 65 OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé. REFERENCE de publication : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L. CATEGORIE : C.C.T.G. NUMERO du fascicule : 70 OBJET : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes. REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.. CATEGORIE : C.C.T.G.. NUMERO du fascicule : 71 OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements. REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..
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Prolegi/LEGITEXT000006063806#art-annexe-ii-2